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des Avocats de droit Routier


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ETHYLOTEST / ETHYLOMETRE : les deux font la paire

Les contrôles d’alcoolémie se passent en deux temps, chronologiquement : L’ETYLOTEST : positif ou négatif Dans un premier temps, les forces de l’Ordre (police national et gendarmerie) dépistent en faisant souffler dans un éthylotest au bord de la route les automobilistes. Ce dépistage s’effectue que par voie d’éthylotest (ballon ou éthylotest électronique) et constitue un préalable obligatoire. (Sur le caractère obligatoire de ce contrôle : http://www.maitreiosca.fr/edito/quoi-ma-gueule-qu’est-ce-qu’elle-a-ma-gueule/) Dans l’hypothèse où ce contrôle devait être négatif, les forces de l’ordre ne peuvent pas poursuivre leur contrôle. L’exception : l’auteur présumé d’une conduite en état d’ivresse manifeste peut être directement soumis aux opérations de vérification destinées à établir l’état alcoolique (Article L. 234-6 du Code de la Route). (attention , tous les policiers ne peuvent pas vous faire souffler n’importe où, à n’importe quel moment, n’importe qui ! : http://www.maitreiosca.fr/actualites/alcool-ne-fait-pas-souffler-qui-veut-le-cas-de-l’a-p-j/) LE CONTROLE APPROFONDI : éthylomètre ou prise de sang Si le contrôle par éthylotest est positif, l’automobiliste sera « invité » à suivre les forces de police au commissariat ou a la gendarmerie (éventuellement menotté), il se voit proposé un contrôle d’alcoolémie au moyen d’un éthylomètre. (Pour aller plus loin : http://www.maitreiosca.fr/category/alcool/) Il existe deux moyens pour les forces de police d’obtenir un taux de vérification d’un état alcoolique : 1) A l’aide d’un éthylomètre Cet appareil permet de déterminer la concentration d’alcool dans l’air expiré. La concentration sera donnée en milligrammes par litre d’air expiré. Le délit est caractérisé par une concentration de 0,40 mg/lae. Cet appareil doit être conforme à un type homologué et vérifié annuellement. Les vices de procédure sont nombreux, ils portent, entre autres, sur les numéros de machine, de modèle, de vérification annuelle et immédiate. (Pour aller plus loin : http://www.maitreiosca.fr/actualites/alcoolemie-poursuivi-a-tord-et-relaxe-a-chaque-fois/) 2) Au moyen d’une prise de sang. La prise de sang doit être effectuée par un médecin, un interne ou un étudiant en médecine. Ce prélèvement est reparti en deux échantillons :